Constance de Pélichy


De: Constance de Pélichy
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Loiret
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Constance de Pélichy
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Loiret
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Constance de Pélichy
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Constance de PÉLICHY
Objet:
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES
(22 membres au lieu de 21)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
30 Juillet 202430/07/2024
De: Constance de PÉLICHY
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(7 au lieu de 8)
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Juillet 202430/07/2024
De: de Pélichy Constance
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: de Pélichy, née Gillès de Pélichy (Constance, Marie, Fabienne)
maire de La Ferté Saint-Aubin (Loiret) ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la relance"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.