Constance de Pélichy


De: Constance de PÉLICHY
Objet:
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES
(22 membres au lieu de 21)
Groupe:
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050058626(source JORF)
nomination
30 Juillet 202430/07/2024
De: Constance de PÉLICHY
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(7 au lieu de 8)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050058626(source JORF)
cessation de fonction
30 Juillet 202430/07/2024
De: de Pélichy Constance
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: de Pélichy, née Gillès de Pélichy (Constance, Marie, Fabienne)
maire de La Ferté Saint-Aubin (Loiret) ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la relance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.